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Introduction

En 2003, 74 gouvernements, l’industrie du diamant et des organisations de la société civile mettaient en place un dispositif sans précédent : le processus de Kimberley. Son objectif déclaré était de couper la route aux diamants de conflits, ces pierres vendues par des groupes armés pour financer des guerres civiles, après des années de violence en Sierra Leone, en Angola et en République démocratique du Congo.

Vingt ans plus tard, le processus de Kimberley reste le seul mécanisme de certification contraignant dans le commerce international de diamants bruts. Pour un bijoutier ou un joaillier qui travaille exclusivement sur des pierres taillées achetées à un grossiste établi en France, l’obligation directe reste limitée. Mais pour tout professionnel HBJO qui importe, exporte ou s’approvisionne en diamants bruts hors de l’Union européenne, le PK génère des obligations réelles, contrôlables, assorties de sanctions douanières.

Ce que beaucoup de professionnels du secteur mesurent encore insuffisamment, c’est l’articulation entre le PK et la LCB-FT. Un fournisseur de diamants bruts incapable de justifier un certificat Kimberley n’est pas seulement un fournisseur en infraction douanière. Il constitue un signal de risque que votre dispositif LCB-FT doit identifier, documenter et traiter. La Commission Nationale des Sanctions a sanctionné des professionnels du secteur des métaux et pierres précieuses pour insuffisance du dispositif de classification des risques : le grief L.561-32 CMF est devenu une réalité opérationnelle pour le secteur HBJO.

Ce guide s’adresse aux bijoutiers, joaillers, orfèvres et lapidaires qui veulent comprendre concrètement ce que le processus de Kimberley leur impose et comment l’intégrer dans leur conformité globale.


Sommaire


Qu’est-ce que le processus de Kimberley ?

Des mines aux comptoirs : l’origine d’un dispositif inédit

Le nom “Kimberley” désigne la ville sud-africaine éponyme, capitale historique du diamant brut, où des représentants d’États producteurs, importateurs et d’organisations de la société civile se sont réunis pour la première fois en mai 2000. L’objectif était de concevoir un système capable de certifier l’origine des diamants bruts et d’interdire la commercialisation de ceux qui servent à financer des conflits armés contre des gouvernements reconnus internationalement.

Le Système de certification du processus de Kimberley (SCPK) est entré en vigueur le 1er janvier 2003. Il repose sur un principe simple : chaque lot de diamants bruts qui franchit une frontière internationale doit être accompagné d’un certificat KP délivré par l’autorité compétente du pays d’exportation. Sans ce certificat, l’importation est interdite dans tous les États membres du PK. Aujourd’hui, le processus de Kimberley regroupe 85 participants : l’Union européenne compte comme un seul participant représentant ses 27 États membres, couvrant environ 99 % du commerce mondial de diamants bruts.

Figure 1 – Participants au Processus de Kimberley. Source : kimberleyprocess.com. Note : l’UE compte comme un seul participant pour ses 27 États membres.

Comment fonctionne la certification KP ?

Le mécanisme repose sur trois piliers. Le certificat d’exportation est délivré par l’autorité gouvernementale compétente du pays d’origine. Il accompagne le lot dans un emballage résistant et inviolable. Il porte des informations précises : pays d’origine et d’exportation, numéro de certificat, valeur du lot, poids en carats, nombre de pierres, date d’émission et signature de l’autorité émettrice.

La vérification à l’importation est effectuée par les douanes du pays destinataire. En France, c’est la DGDDI qui contrôle la conformité du certificat et du lot. En cas d’anomalie, le lot peut être retenu et l’importateur mis en cause. L’échange de statistiques entre pays membres permet de croiser les déclarations d’exportation et d’importation. Un lot déclaré exporté depuis un pays A qui n’apparaît pas dans les statistiques d’importation du pays B crée une alerte au sein du système.

Ce que le PK couvre et ce qu’il ne couvre pas

C’est un point que de nombreux professionnels HBJO ignorent : le processus de Kimberley a un périmètre délimité, plus étroit qu’on ne le suppose généralement.

Couvert par le PK Non couvert par le PK
Diamants bruts non taillés (HS 7102.10, 7102.21, 7102.31) Diamants taillés et polis
Commerce international entre États membres Commerce intérieur au sein d’un pays
Exportation et importation entre pays membres Violations des droits humains dans les mines légales
– Autres pierres précieuses (rubis, émeraudes, saphirs)
– Diamants synthétiques (lab-grown diamonds)
– Métaux précieux (or, argent, platine)

Cette délimitation a des conséquences directes sur vos obligations. Un bijoutier qui travaille exclusivement sur des diamants taillés achetés en France à un grossiste français n’a pas d’obligation directe au titre du processus de Kimberley. En revanche, un lapidaire qui importe des diamants bruts depuis l’Inde, Dubaï ou un pays africain est directement soumis à l’obligation de certification.


Qui est réellement concerné dans le secteur HBJO ?

Importateurs et exportateurs de diamants bruts : périmètre précis

L’obligation de certification KP s’applique à toute personne physique ou morale qui importe ou exporte des diamants bruts depuis ou vers un État membre du PK. En France, cela concerne principalement les lapidaires qui transforment des diamants bruts achetés à l’étranger, les grossistes en pierres précieuses qui importent des lots de diamants bruts pour les revendre, et les bijoutiers et joaillers de haute joaillerie qui s’approvisionnent directement à l’étranger en pierres non taillées.

Ce périmètre est plus restreint qu’on ne le perçoit souvent. Un artisan-bijoutier qui achète ses diamants taillés à un grossiste parisien ne touche pas directement au processus de Kimberley. Ce sont ses fournisseurs et les fournisseurs de ses fournisseurs qui sont dans la chaîne d’obligation.

Lapidaires et grossistes : l’obligation au quotidien

Pour un lapidaire ou un grossiste en pierres précieuses, le processus de Kimberley est une réalité de terrain quotidienne. Chaque livraison de diamants bruts depuis un pays tiers doit s’accompagner d’un certificat KP valide. Ce certificat doit être présenté à la douane à l’importation, conservé dans les archives et transmis si les diamants bruts sont revendus à un autre opérateur avant transformation.

La traçabilité est l’enjeu central. Si vous achetez des diamants bruts à un intermédiaire qui ne peut pas produire le certificat KP d’origine, vous vous retrouvez dans une situation exposée : vous avez potentiellement réceptionné des pierres dont la certification est impossible à établir ou à reconstituer.

Figure 2 – Circulation du certificat KP dans la chaîne d’approvisionnement HBJO. Source : FINETHIQUE

Bijoutiers et joaillers sur diamants taillés : hors périmètre direct, mais exposés

Un bijoutier qui n’achète que des diamants taillés n’est pas soumis aux obligations directes du processus de Kimberley. Mais deux situations peuvent modifier cette analyse.

La première : si ce bijoutier achète ses diamants taillés à un fournisseur établi hors de l’UE (Inde, Israël et Dubaï sont des places majeures), le risque que les pierres taillées proviennent de lots bruts non certifiés existe. Ce risque est certes résiduel une fois le diamant transformé, mais des filières parallèles documentées montrent que la traçabilité peut être rompue à cette étape.

La seconde : dans le cadre de la LCB-FT, la question de l’origine des biens n’est pas limitée aux seules obligations douanières. Un professionnel HBJO assujetti qui ne pose pas la question de l’origine de ses approvisionnements prend un risque sur la cohérence de sa cartographie des risques face à la CNS.


Le rôle de la DGDDI en France

L’autorité compétente et ses pouvoirs de contrôle

En France, la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) est l’autorité compétente pour le contrôle du processus de Kimberley. Elle dispose des pouvoirs habituels des douanes : contrôle des marchandises à l’importation et à l’exportation, retenue des lots suspects, pouvoirs d’enquête et de recherche d’infractions douanières.

Un lot de diamants bruts importé sans certificat KP valide est une infraction douanière au sens du Code des douanes. La DGDDI peut saisir le lot et engager des poursuites. Les sanctions appliquées sont celles des infractions douanières : amendes, confiscation du lot, et poursuites pénales dans les cas les plus graves (importation en contrebande, faux en écriture sur certificat).

Le cadre réglementaire applicable

Le cadre juridique est le Règlement (CE) n°2368/2002 du Conseil du 20 décembre 2002, qui fixe les règles d’application du SCPK dans l’Union européenne. Ce texte a été modifié à plusieurs reprises depuis 2002 pour intégrer les évolutions de la liste des pays participants.

L’article 3 du règlement pose l’obligation centrale : aucun lot de diamants bruts ne peut être importé dans l’Union à moins d’être accompagné d’un certificat validé par l’autorité communautaire compétente du pays d’exportation. L’article 4 organise la vérification à l’importation par les autorités douanières nationales. La réglementation impose également une traçabilité documentaire sur les certificats et une transmission de statistiques à la Commission européenne par les États membres.


Vos obligations concrètes au titre du processus de Kimberley

1. Exiger et vérifier le certificat KP de vos fournisseurs

Si vous êtes dans la chaîne d’approvisionnement de diamants bruts, la première obligation est de ne jamais réceptionner un lot sans avoir exigé et vérifié le certificat KP correspondant. Ce certificat doit accompagner physiquement le lot dans son emballage inviolable d’origine.

La vérification n’est pas uniquement formelle. Le certificat doit comporter le pays d’origine du lot, le pays d’exportation, le numéro de certificat, la valeur et le poids en carats, la date d’émission et la signature de l’autorité émettrice. Un certificat incomplet, altéré ou dont les informations ne correspondent pas au lot livré doit alerter et justifier un blocage de la transaction jusqu’à clarification.

2. Présenter le certificat à la douane française

À l’importation en France, le certificat KP doit être présenté à la DGDDI avec le lot. La douane valide le certificat, vérifie la cohérence entre le document et la marchandise, et peut procéder à des vérifications complémentaires. Sans présentation du certificat, l’importation est bloquée. Cette obligation ne souffre d’aucune exception : même pour des lots de faible valeur, même pour des fournisseurs de longue date, la certification reste obligatoire à chaque opération.

Figure 3 – Récapitulatif des obligations concrètes pour un professionnel HBJO importateur de diamants bruts. Source : FINETHIQUE

3. Conserver les documents pendant 5 ans

Les certificats KP doivent être archivés. Le règlement (CE) n°2368/2002 ne fixe pas explicitement de durée, mais les obligations de traçabilité douanière et les obligations LCB-FT convergent vers une durée minimale de 5 ans après la réalisation de l’opération (article L.561-12 du CMF). Cette conservation doit permettre de reconstituer, à tout moment, la traçabilité de chaque lot importé.

Si vous revendez des diamants bruts à un autre opérateur avant transformation, le certificat KP doit être transmis à l’acheteur, pour maintenir la continuité de la chaîne documentaire.

4. Signaler tout certificat douteux

Si vous avez un doute sur la validité d’un certificat KP (suspicion de falsification, incohérence entre le document et le lot, certificat émis par un pays non reconnu comme membre actif du processus de Kimberley), contactez la DGDDI avant de procéder à l’importation. Procéder à l’importation malgré un doute non résolu vous expose à des poursuites pour complicité d’importation irrégulière.

Un certificat suspect peut par ailleurs constituer un indice de soupçon au sens de la LCB-FT. Dans ce cas, une déclaration à Tracfin est justifiée au titre de l’article L.561-15 du CMF.


Processus de Kimberley et LCB-FT : l’articulation sous-estimée

Un fournisseur sans certificat KP est un fournisseur à risque élevé

C’est le lien que peu de professionnels HBJO établissent spontanément – et c’est pourtant logique. Dans le cadre de la LCB-FT, vous devez évaluer le risque présenté par chaque relation commerciale. Un fournisseur de diamants bruts incapable de produire un certificat KP signale soit une infraction douanière en cours, soit une défaillance grave dans sa propre chaîne de traçabilité.

Dans les deux cas, ce fournisseur présente un risque élevé au sens de la cartographie LCB-FT. Il doit être identifié comme tel dans votre cartographie des risques (article L.561-32 du CMF), faire l’objet de mesures de vigilance renforcée (article L.561-10 du CMF) et, si le soupçon est caractérisé, justifier une déclaration à Tracfin.

Intégration dans la cartographie des risques (L.561-32 CMF)

La cartographie des risques d’un professionnel HBJO assujetti LCB-FT doit refléter la réalité de ses approvisionnements. Si vous importez des diamants bruts depuis des pays considérés à risque élevé au regard du processus de Kimberley (pays ayant fait l’objet de controverses sur la certification, pays à instabilité politique, zones de conflit actif), votre cartographie doit l’indiquer et les mesures de vigilance doivent être proportionnées à ce risque documenté.

L’absence de documentation sur ce point est un risque de conformité LCB-FT identifiable et sanctionnable. La Commission Nationale des Sanctions a retenu, dans toutes ses décisions visant des professionnels non financiers, que l’insuffisance ou l’inadaptation de la cartographie des risques constitue un manquement autonome aux obligations issues de l’article L.561-32 et du règlement R.561-38 du CMF.

La CNS face aux professionnels HBJO : premiers signaux jurisprudentiels

La CNS a prononcé plusieurs décisions à l’encontre de professionnels du secteur des métaux et pierres précieuses. Dans la décision n°2024-42 (délibérée le 25 février 2026, publiée nominativement), le grief retenu porte sur l’insuffisance du dispositif de classification des risques. Cette décision fait l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif de Paris (enregistré le 2 mai 2026). Elle reste applicable en l’état jusqu’à un éventuel prononcé d’annulation ou de suspension.

La décision n°2024-17 (délibérée le 28 mai 2025) a également visé un professionnel du secteur des métaux précieux. Ces premières décisions dessinent le niveau d’exigence de la CNS : une cartographie formalisée, adaptée à la réalité de l’activité, avec des procédures opérationnelles effectives, n’est pas optionnelle. Pour un panorama de la jurisprudence CNS et de ses critères transversaux, voir notre analyse des décisions CNS 2026 dans le secteur immobilier : les griefs L.561-32 et L.561-4-1 y sont développés en détail.

Pour les professionnels HBJO qui importent des diamants bruts, intégrer les risques liés au processus de Kimberley dans la cartographie LCB-FT n’est plus une démarche préventive avancée. C’est une exigence de cohérence documentaire que la CNS peut vérifier.


Limites et points de vigilance

Ce que le processus de Kimberley ne garantit pas

Le processus de Kimberley fait l’objet de critiques substantielles, documentées et reconnues y compris par certains de ses participants. Il est utile que les professionnels HBJO les connaissent, non pour relativiser leurs obligations, mais pour évaluer correctement le risque résiduel de leurs approvisionnements.

La limite principale est la définition restrictive du « diamant de conflit ». Le PK ne vise que les diamants utilisés pour financer des « mouvements rebelles cherchant à renverser des gouvernements légitimes ». Cette définition exclut les violations des droits humains commises dans des mines légales exploitées par des gouvernements reconnus. Des pays ayant connu des violences documentées dans leurs zones minières ont exporté des diamants avec des certificats KP valides, sans que le mécanisme puisse intervenir.

Figure 4 – Ce que le PK certifie et ce qu’il ne couvre pas. Source : FINETHIQUE d’après kimberleyprocess.com

Les zones grises géographiques

La controverse autour des mines de Marange au Zimbabwe (2008-2011) a illustré concrètement la fragilité du dispositif. Des organisations non gouvernementales avaient publié des rapports circonstanciés sur des violences commises dans ces zones d’extraction. Pourtant, les diamants de Marange ont continué à obtenir des certificats KP. Global Witness a annoncé son retrait du processus de Kimberley en 2011 pour protester contre l’incapacité du mécanisme à traiter ce type de situation.

Des difficultés similaires ont été signalées dans d’autres pays producteurs. La certification KP atteste que les diamants ne servent pas directement à financer un groupe armé au sens de la définition de 2002. Elle ne garantit pas des conditions d’extraction conformes aux standards sociaux ou environnementaux. Le mécanisme fonctionne par consensus entre États membres, sans dispositif de vérification indépendante systématique.

Ce que les professionnels HBJO doivent faire en complément du PK

Pour un professionnel HBJO dont la cartographie des risques LCB-FT est sérieuse, le certificat KP ne suffit pas comme unique garantie sur l’approvisionnement. Des démarches complémentaires peuvent être documentées dans la cartographie pour justifier une évaluation de risque proportionnée.

Parmi les mesures utiles : vérifier que le fournisseur est établi dans un pays membre actif du processus de Kimberley sans antécédent de suspension ou d’alerte récente ; demander une documentation complémentaire sur les conditions d’extraction pour les approvisionnements depuis des pays historiquement sensibles ; réaliser des vérifications périodiques (visites fournisseurs, audits, certifications complémentaires de type Responsible Jewellery Council) pour les relations commerciales évaluées à risque élevé.

Ces démarches ne sont pas imposées par le processus de Kimberley lui-même, mais elles sont cohérentes avec une cartographie LCB-FT sérieuse. Un professionnel qui a formalisé et tracé ses vérifications fournisseurs est dans une position incomparablement meilleure face à un contrôle de la CNS qu’un professionnel dont la documentation se limite au certificat douanier.


Conclusion

Le processus de Kimberley est un dispositif de certification obligatoire pour les diamants bruts, opérationnel depuis 2003, contrôlé en France par la DGDDI et encadré par le règlement (CE) n°2368/2002. Pour les bijoutiers, joaillers, orfèvres et lapidaires qui s’approvisionnent directement en diamants bruts, ses obligations sont concrètes : exiger le certificat, le présenter en douane, le conserver et signaler tout document douteux.

Mais la réalité opérationnelle va au-delà du seul respect douanier. Pour tout professionnel HBJO assujetti LCB-FT, un fournisseur incapable de justifier sa certification KP est un signal de risque élevé que la cartographie doit documenter et que les procédures de vigilance doivent traiter. La CNS l’a illustré dans ses premières décisions visant le secteur des métaux et pierres précieuses : l’insuffisance de la cartographie des risques est sanctionnée.

Connaître les limites reconnues du processus de Kimberley (notamment l’exclusion des violations de droits humains dans les mines légales) n’est pas une façon de minorer les obligations. C’est une façon de calibrer correctement le risque résiduel et d’adapter la due diligence fournisseur en conséquence.


Sources et références

Textes officiels

Autorités et institutions


Article rédigé par FINETHIQUE – Consultante RGPD et conformité réglementaire Version 1.0 – 24/06/2026 – Classification C2, à valider Généré avec l’assistance de l’IA – Contenu vérifié et validé par Mandy LABADIE

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